Pollution : Hidalgo lâche une bombe à Paris

La maire de Paris souhaite interdire les rues de la capitale aux poids lourds et autocars les plus polluants, dès juillet 2015.

Dans les colonnes du journal Le Monde, la maire de Paris Anne Hidalgo affirme vouloir « agir vite » pour réduire la pollution dans la capitale. Dès le 1er juillet 2015, les plus gros émetteurs de CO2 parmi les autocars et les poids lourds  devront, au mieux, contourner la ville en empruntant le périphérique parisien qui, au moins dans un premier temps, ne sera pas visé par la nouvelle réglementation. En 2016, ajoute l’élue, « tous les véhicules trop polluants seront concernés », y compris les voitures des particuliers.

Quel cadre juridique ?

Anne Hidalgo invoque « un enjeu de santé publique majeur », affirmant vouloir lutter « contre les  particules fines » attribuées « à la diésélisation du parc automobile ». Ces émissions polluantes proviennent principalement des gaz s’échappement des véhicules roulant au diésel, mais aussi de systèmes de chauffage et des cheminées industrielles. Airparif estime à 42 000 le nombre de décès prématurés dus, en France, à la présence de ces microparticules dans l’air.

Ces mesures d’interdiction s’appuieront sur les possibilités ouvertes par certaines dispositions du Code général des Collectivités Territoriales qui permettent aux municipalités de couper ou réduire la circulation « sur certaines voies, à certaines heures ». Mais le projet d’Anne Hidalgo est plus ample et rien ne permet d’affirmer, pour l’instant, qu’il ne se heurtera pas au véto du Conseil constitutionnel, gardien de la liberté d’entreprendre. Pour éviter cet écueil juridique, la maire de Paris n’exclut pas la transition d’un amendement favorable dans le loi sur la transition énergétique.