Réglementation développement durable

Entreprises et compensation de la taxe carbone. Michel Rocard a rendu hier son rapport sur la taxe carbone. Cette “contribution climat énergie” (CCE) - qui [...] [...]

Aujourd’hui, les bâtiments consomment de l’énergie. Demain, ils en produiront. C’est le principe de l’énergie positive. On assiste à une véritable révolution technologique basée sur [...] [...]

Jean-Louis Borloo a présenté en janvier dernier la 2e phase du Grenelle Environnement, à savoir le projet de loi « Engagement national pour l’environnement ». [...] [...]

Publiée au Journal Officiel le 15 mai 2001, la loi NRE est entrée en vigueur par décret n° 2002-221 du 20 février 2002. Elle oblige [...] [...]

Après un remaniement récent des différents ministères et le lancement du Grenelle Environnement, trois ministères se distinguent avec un projet de protection de [...] [...]