Réglementation développement durable

Selon un document interne, la Commission Européenne est sur le point de remettre sur la table un projet de taxe carbone harmonisé à l’ensemble de [...] [...]

Le Medef responsable de l’abandon de la taxe carbone. « C’est le Medef qui a planté la taxe carbone ». Chantal Jouanno, la secrétaire d’Etat [...] [...]

François Fillon l’a décidé et annoncé ce matin : dans le match qui oppose le projet de taxe carbone à la compétitivité des entreprises, c’est [...] [...]

La taxe carbone en stand-by. « Nous n'imposerons pas à nos industriels des contraintes si, dans le même temps, on autorise les importations venant de [...] [...]

La France pourrait revendre les tonnes de CO2 non émis de ses “quotas Kyoto”. L’industrie française émet moins de CO2 que ce que le quota [...] [...]

Pour que le Conseil économique, social et environnemental (Cese) puisse remplir pleinement ses missions, 33 conseillers pourraient le rejoindre au titre de son rôle sur [...] [...]

Nouvelle taxe carbone, les changements possibles. Jean Louis Borloo, le ministre de l’Ecologie, présente aujourd’hui en conseil des ministres les pistes qu’il envisage pour la [...] [...]

Pour que la taxe carbone voie le jour avec la bénédiction du Conseil constitutionnel qui l’a censuré fin décembre, Jean-Louis Borloo présentera d’ici mai une [...] [...]

L’industrie française sous la limite des quotas européens de CO2. D’après un bilan 2008 de la Caisse des Dépôts et Consignations, pas encore rendu officiel [...] [...]

Taxe Carbone : pas avant 2011 demande le Medef. Dans un communiqué daté du 6 janvier 2010, le Mouvement des entreprises de France, le Medef, [...] [...]